La Justice Shuli

Quelques notes relatives à la Justice en Anshul.

En Bref

En Anshul, les lois sont établies par l'Empereur et sont théoriquement les mêmes dans toutes les régions de l'Empire. Néanmoins, la justice est appliquée localement, dans l'enceinte de chaque Province. On peut donc avoir des variations conséquences concernant l'application de certaines lois.
Lorsqu'un jugement a été rendu par le tribunal d'une province, il est théoriquement possible d'adresser un recours à la Capitale.

Civils et Yihelistes

La principale différence réside essentiellement entre Civils et Yihelistes en cas de parution devant la justice.

Si tous sont soumis aux lois shulis, les Civils doivent répondre de leurs actes devant le tribunal de la Province où ils ont été arrêtés, alors que les Yihelistes, même s'ils ont enfreint des lois ne relevant pas de leur fonction, paraissent devant l'Assemblée Yiheliste (on note qu'ils répondent également de leurs actes devant leur clan)

Si la mansuétude du tribunal peut varier selon les provinces et les cas, l'A.Y fait rarement preuve de clémence, et, pour un crime identique, les sanctions sont généralement plus lourdes pour un Yiheliste que pour un Civil.

Pour un Civil, les peines sont souvent de l'ordre de l'amende, des travaux forcés ou de l'emprisonnement.

Un Yiheliste sera tout d'abord soumis à la sanction de son clan (sanction physique, emprisonnement, bannissement, etc etc, à la discrétion du clan*), puis à celle préconisée par l'A.Y si celle-ci juge la précédente insuffisante. Retrait du jade et de l'arme yihelle sont des sanctions courantes pour un Yiheliste ayant commis un délit lié à sa pratique, ainsi que les travaux forcés, l'emprisonnement, et, plus couramment que pour un Civil, la peine capitale.


→ *Dans ce cadre ou un autre, il est à préciser que l'A.Y tend à fermer les yeux concernant certains procédés traditionnels ou propres à un clan pouvant mener à la mort d'un Yiheliste (par exemple les combats rituels et assimilés, qu'elle appellera, administrativement parlant, des accidents survenus au cours de pratiques internes au clan.)

La peine de mort

La peine de mort a cours en Anshul, et s'applique principalement :
. en cas de complot à l'encontre de l'Empereur,
. en cas de meurtre et tentative de meurtre.

Etre accusé de complot à l'encontre de l'Empereur est quasiment une condamnation en soi, quand bien même les preuves contre l'accusé seraient minces. Néanmoins, ces cas demeurent extrêmement rares du fait de l'isolement tout particulier de la famille impériale, qui la rend bien peu vulnérable.

En cas de meurtre, les Civils sont le plus souvent jugés avec prudence, encore une fois, selon la Province où ils sont traduits en justice. Ils peuvent faire valoir, par exemple, la notion de circonstances atténuantes.
Condamné à la peine capitale, un Civil sera, la plupart du temps, décapité.

Concernant le jugement de l'A.Y, un Yiheliste accusé de meurtre, notamment sur un Civil, a peu de chances d'être acquitté. L'A.Y estimera l'exécution d'un innocent préférable à l'acquittement d'un assassin.
Un Yiheliste condamné à mort voit son arme yihelle scellée par un sceau de verrouillage, afin de prévenir toute invocation, suite à quoi il est introduit, sans armes ni sceau, dans la province de Sulko, où il sera maintenu jusqu'à sa mise à mort par les Aberrations qui y vivent.

Le cas des Demi-Démons

Les lois d'Anshul concernent la population humaine uniquement. Il n'est, à aucun moment ni aucun endroit, fait mention du statut des Demi-Démons.

Il n'existe aucune loi qui précise leur statut, inférieur ou égal à celui d'un être humain.
Il n'existe aucune loi qui leur confère de droit ou de protection.
Il n'existe aucune loi qui autorise leur maltraitance ou leur meurtre.
Il n'existe aucune loi qui condamne leur maltraitance ou leur meurtre.

En consultant les archives juridiques d'Anshul, l'on peut retrouver quelques traces d'affaires impliquant des Demi-Démons.
La plupart des ces cas sont rapidement expédiés, car ils embarrassent énormément les tribunaux du fait du flou total quant à leur statut ou leurs droits. Ainsi, un cas présentant une victime demi-démon, quel que soit le crime dont elle a été victime, sera laissé sans suite, et rapidement clos.

De même, un cas où l'on accuse un Demi-Démon d'un crime quel qu'il soit, ne sera pas davantage jugé. En revanche, ces affaires tendant à agiter la population, il est fréquent qu'un Demi-Démon accusé d'avoir enfreint la loi soit généralement livré à la foule – et en Anshul comme ailleurs, la justice populaire se traduit la plupart du temps, par une peine de mort particulièrement brutale.